Marque figurative
Marque suisse · 318099 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 318099
- Numéro de demande
- 01978/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Distel, eingekreist)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Distel, eingekreist))
- Déposée
- 2 avr. 1982
- Enregistrée
- 27 août 1982
- Publiée
- 18 nov. 1982
- Radiée
- 2 déc. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Renouvelle
- 190998
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Zucker- und Konfiseriewaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002
- 22 nov. 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kraft Jacobs Suchard Limited, St. George's House, Bayshill Road, GB- Cheltenham (Glos GL50 3AE), Royaume-Uni → Kraft Foods UK Ltd., St. George's House,, Bayshill Road, Cheltenham,, Gloucestershire GL50 3AE, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.2001
- 22 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern
Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.2001
- 8 mai 1996
Transféré
- Titulaire
- Callard and Bowser, Nuttall Limited, Silverdale Road, Hayes (Middx), Royaume-Uni → Kraft Jacobs Suchard Limited, St. George's House, Bayshill Road, GB- Cheltenham (Glos GL50 3AE), Royaume-Uni
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996
- 18 nov. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 269 du 18.11.1982
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.