BIO (poinçon de maître 3910)

Marque suisse · 318115 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318115
Numéro de demande
02320/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BIO (poinçon de maître 3910) ((fig.))
Déposée
9 mars 1982
Enregistrée
27 août 1982
Publiée
18 nov. 1982
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 18 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 269 du 18.11.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.