CVB
Marque suisse · 318129 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 318129
- Numéro de demande
- 02344/1982
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CVB ((fig.))
- Déposée
- 16 avr. 1982
- Enregistrée
- 27 août 1982
- Publiée
- 18 nov. 1982
- Protégée jusqu’au
- 16 avr. 2032
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 05.07.10, 26.04.02, 26.04.06, 26.04.13, 26.04.15, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toute provenance.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
- 18 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 29 juil. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cave des viticulteurs de, Bonvillars et environs, 1427 Bonvillars → Cave des viticulteurs de Bonvillars, 1427 Bonvillars
Publié dans la FOSC No 144 du 29.07.2002
- 29 juil. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 144 du 29.07.2002
- 18 nov. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 269 du 18.11.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.