Marque figurative
Marque suisse · 318145 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 318145
- Numéro de demande
- 03002/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Kreuz, Dreieck, eingekreist)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Kreuz, Dreieck, eingekreist))
- Déposée
- 24 mai 1982
- Enregistrée
- 27 août 1982
- Publiée
- 18 nov. 1982
- Radiée
- 3 janv. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés
Druckschriften, Zeitschriften, Bücher, Zeitungen, Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate), bespielte Tonbänder und -kassetten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003
- 18 nov. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 269 du 18.11.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.