Marque figurative

Marque suisse · 318145 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318145
Numéro de demande
03002/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreuz, Dreieck, eingekreist)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreuz, Dreieck, eingekreist))
Déposée
24 mai 1982
Enregistrée
27 août 1982
Publiée
18 nov. 1982
Radiée
3 janv. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Druckschriften, Zeitschriften, Bücher, Zeitungen, Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate), bespielte Tonbänder und -kassetten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003

  2. 18 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 269 du 18.11.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.