Marque figurative

Marque suisse · 318207 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318207
Numéro de demande
00308/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((croix)) ((fig.))
Éléments verbaux
((croix))
Déposée
22 janv. 1982
Enregistrée
13 sept. 1982
Publiée
20 nov. 1982
Radiée
4 sept. 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits
Renouvelle
190159
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Aciers, couteaux, rasoirs, ciseaux et coutellerie en général; autres articles plaqués et argenterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  2. 20 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 271 du 20.11.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.