GENERALE RESSORTS

Marque suisse · 318222 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318222
Numéro de demande
00986/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
GENERALE RESSORTS ((fig.))
Déposée
26 déc. 1981
Enregistrée
13 sept. 1982
Publiée
20 nov. 1982
Radiée
30 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
Dépôt de la marque renouvelée: 16.02.1982
Renouvelle
189503
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Ressorts d'horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.07.2012

  2. 20 déc. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  3. 20 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 271 du 20.11.1982

Parties

Titulaire

Générale Ressorts SA

Générale Ressorts S.A.

4, chemin du Seeland, 2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.