Dôle S

Marque suisse · 318246 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318246
Numéro de demande
06508/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Dôle S ((couronne)) ((fig.))
Éléments verbaux
Dôle S ((couronne))
Déposée
9 déc. 1981
Enregistrée
13 sept. 1982
Publiée
22 nov. 1982
Radiée
30 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rouge, or, vert et blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Bières et boissons sans alcool

Fruits et légumes exotiques conservés. Jus de fruits et de légumes exotiques conservés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.2002

  2. 22 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 272 du 22.11.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.