AQUADATE

Marque suisse · 318315 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318315
Numéro de demande
01785/1982
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 mars 1982
Enregistrée
23 sept. 1982
Publiée
23 nov. 1982
Protégée jusqu’au
26 mars 2032
Remarques
avec limitation de l'indication des produits
Renouvelle
190923
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres étanches et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eberhard et Co. SA, rue du Manège 5, 2502 Biel/Bienne → Eberhard et Co. SA, Avenue Léopold-Robert 73, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  2. 10 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  3. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  4. 31 janv. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eberhard et Co. SA, rue du Jura 34, 2502 Bienne → Eberhard et Co. SA, rue du Manège 5, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

  5. 25 janv. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

  6. 15 avr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 71 du 15.04.2002

  7. 4 mars 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eberhard et Co. S.A., 7, place de la Gare, 2502 Bienne → Eberhard et Co. SA, rue du Jura 34, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  8. 23 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 273 du 23.11.1982

Parties

Titulaire

Eberhard et Co. SA

Avenue Léopold-Robert 73, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.