DISPO

Marque suisse · 318378 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318378
Numéro de demande
02417/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 avr. 1982
Enregistrée
23 sept. 1982
Publiée
25 nov. 1982
Radiée
2 déc. 2002
Motif
Non prolongée
Renouvelle
195620
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Cabines pour peinture au pistolet.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  2. 25 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 275 du 25.11.1982

Parties

Titulaire

Sheila Hardy

Bartlett (IL), US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.