DAMISEL
Marque suisse · 318392 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 318392
- Numéro de demande
- 02436/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 avr. 1982
- Enregistrée
- 23 sept. 1982
- Publiée
- 25 nov. 1982
- Radiée
- 3 déc. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.12.2012
- 15 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bourgeois Vins SA, Grand-Rue 13, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 24 juin 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.2002
- 3 juin 2002
Transféré
- Titulaire
- Feldschlösschen Getränke, Holding AG, 4310 Rheinfelden → Bourgeois Vins SA, Grand-Rue 13, 1338 Ballaigues
- Mandataire
- Trademark Services, Hunziker & Partner AG, Laurenzenvorstadt 19, 5001 Aarau (supprimé)
Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.2002
- 2 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Trademark Services, Hunziker & Partner AG, Laurenzenvorstadt 19, 5001 Aarau
Publié dans la FOSC No 62 du 02.04.2002
- 7 sept. 2000
Mandataire radié
- Mandataire
- Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 174 du 07.09.2000
- 6 juil. 1999
Transféré
- Titulaire
- Boissons Tivoli SA, 4, route de Jeunes, 1200 Genève → Feldschlösschen Getränke, Holding AG, 4310 Rheinfelden
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich
Publié dans la FOSC No 128 du 06.07.1999
- 8 juin 1989
Transféré
- Titulaire
- Glaus, Caves Saint-Denis S.A., 1227 Carouge GE → Boissons Tivoli SA, 4, route de Jeunes, 1200 Genève
Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989
2 entrées antérieures
- 8 juin 1989
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989
- 25 nov. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 275 du 25.11.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.