Marque figurative

Marque suisse · 318440 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318440
Numéro de demande
00184/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 1788)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 1788))
Déposée
13 janv. 1982
Enregistrée
23 sept. 1982
Publiée
2 déc. 1982
Radiée
4 sept. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck; sakrale und profane Geräte aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  2. 2 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 281 du 02.12.1982

Parties

Titulaire

Hansjörg Domeisen

8640 Rapperswil SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.