IV

Marque suisse · 318446 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318446
Numéro de demande
01056/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
IV ((drapeau)) ((fig.))
Éléments verbaux
IV ((drapeau))
Déposée
19 août 1982
Enregistrée
23 sept. 1982
Publiée
2 déc. 1982
Radiée
2 avr. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  2. 4 févr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Ondix S.A. (Ondix AG), 2, rue de l'Argent, 2503 Bienne → Artime S.p.A., Piazza Giacomo Matteotti 7, I-80133 Naples, Italie

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994

  3. 2 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 281 du 02.12.1982

Parties

Titulaire

Artime S.p.A.

Piazza Giacomo Matteotti 7, I-80133 Naples, IT

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.