C

Marque suisse · 318473 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318473
Numéro de demande
01954/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C ((couronne, fond noir, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
C ((couronne, fond noir, encadré))
Déposée
31 mars 1982
Enregistrée
23 sept. 1982
Publiée
2 déc. 1982
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits
Renouvelle
191134
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits de l'horlogerie, bijouterie et orfèvrerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 2 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 281 du 02.12.1982

Parties

Titulaire

Cattin et Cie <Montres Catorex>

2724 Les Breuleux

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.