Thermoflam

Marque suisse · 318476 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318476
Numéro de demande
01988/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Thermoflam ((fig.))
Déposée
5 avr. 1982
Enregistrée
23 sept. 1982
Publiée
2 déc. 1982
Radiée
3 déc. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de chauffage et sanitaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  2. 7 juin 1994

    Transféré

    Titulaire
    Thermoflam S.A., 5, route de Lausanne, 1180 Rolle → Windhager Chauffage Central SA, Z.I. Au Glapin, 1162 St-Prex

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994

  3. 7 juin 1994

    Mandataire radié

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994

  4. 2 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 281 du 02.12.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.