SOLEIL DU RHÔNE
Marque suisse · 318505 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 318505
- Numéro de demande
- 01321/1982
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 mars 1982
- Enregistrée
- 11 oct. 1982
- Publiée
- 3 déc. 1982
- Protégée jusqu’au
- 5 mars 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Schweizerweine aus dem Rhônegebiet.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.01.2022
- 23 nov. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 28 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rechtsanwalt lic.iur., René Schweri, Lintheschergasse 21, Postfach 6328, 8023 Zürich → Migros-Genossenschafts-Bund, Limmatstrasse 152, 8005 Zürich
Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008
- 30 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rechtsanwalt lic.iur., René Schweri, Lintheschergasse 21, Postfach 6328, 8023 Zürich
Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002
- 4 mars 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002
- 8 oct. 2001
Mandataire radié
- Mandataire
- Rechtsanwalt lic.iur., René Schweri, Lintheschergasse 21, Postfach 6328, 8023 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 7 oct. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rechtsanwalt lic.iur., René Schweri, Lintheschergasse 21, Postfach 6328, 8023 Zürich
Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1994
- 3 déc. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 282 du 03.12.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.