Marque figurative

Marque suisse · 318698 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318698
Numéro de demande
01042/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Frosch)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Frosch))
Déposée
13 août 1982
Enregistrée
11 oct. 1982
Publiée
7 déc. 1982
Radiée
2 avr. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Freizeit-Bekleidung für Damen, Herren, Kinder.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  2. 7 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 285 du 07.12.1982

Parties

Titulaire

Spengler AG

Steinenvorstadt 5, 4051 Basel

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.