Marque figurative
Marque suisse · 318715 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 318715
- Numéro de demande
- 01977/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((castello, aquila, gallo, stemma)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((castello, aquila, gallo, stemma))
- Déposée
- 2 avr. 1982
- Enregistrée
- 11 oct. 1982
- Publiée
- 7 déc. 1982
- Radiée
- 3 déc. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vini.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002
- 7 déc. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 285 du 07.12.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.