LA CHATAIGNERAIE

Marque suisse · 318730 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318730
Numéro de demande
02505/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA CHATAIGNERAIE ((logo, octogone, raisins)) ((fig.))
Éléments verbaux
LA CHATAIGNERAIE ((logo, octogone, raisins))
Déposée
23 avr. 1982
Enregistrée
11 oct. 1982
Publiée
8 déc. 1982
Radiée
3 déc. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  2. 8 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 286 du 08.12.1982

Parties

Titulaire

Valloton S.A.

Case Postale 176, 1926 Fully

Mandataire

Valprint SA

3, cour de la Gare Case postale 932, 1951 Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.