Marque figurative

Marque suisse · 318746 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318746
Numéro de demande
02676/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Tulpe, eingerahmt, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 8034)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Tulpe, eingerahmt, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 8034))
Déposée
28 avr. 1982
Enregistrée
12 oct. 1982
Publiée
8 déc. 1982
Radiée
3 déc. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  2. 8 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 286 du 08.12.1982

Parties

Titulaire

Bures OHG, Goldwarenerzeugung

Belvederegasse 20, Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.