Marque figurative

Marque suisse · 318784 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318784
Numéro de demande
03203/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
18 juin 1981
Enregistrée
12 oct. 1982
Publiée
9 déc. 1982
Radiée
12 févr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Schuhwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  2. 9 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 287 du 09.12.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.