CBS

Marque suisse · 318788 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318788
Numéro de demande
04741/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CBS ((serpent, vis, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
CBS ((serpent, vis, encadré))
Déposée
2 avr. 1982
Enregistrée
12 oct. 1982
Publiée
9 déc. 1982
Radiée
3 déc. 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Implants pour la médecine et la médecine dentaire, ainsi que leurs accessoires, notamment forets, clés, mandrins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  2. 9 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 287 du 09.12.1982

Parties

Titulaire

CBS Biotechnic SA

18, quai Maria Belgia, 1800 Vevey

Mandataire

Dietlin, Mohnhaupt & Cie S.A.

15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.