Artos

Marque suisse · 318795 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318795
Numéro de demande
05039/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Artos ((fig.))
Déposée
1 sept. 1982
Enregistrée
12 oct. 1982
Publiée
9 déc. 1982
Radiée
6 mai 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Jeux, jouets et articles de sport

Cartes à jouer et jeux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003

  2. 9 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 287 du 09.12.1982

Parties

Titulaire

Jacqueline Cuendet

1470 Estavayer-le-Lac

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.