Marque figurative
Marque suisse · 318864 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 318864
- Numéro de demande
- 03503/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 1851)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 1851))
- Déposée
- 5 mars 1982
- Enregistrée
- 15 oct. 1982
- Publiée
- 15 déc. 1982
- Radiée
- 30 oct. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit erweiterter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.06.1982
- Renouvelle
- 190576
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuck, Uhren und sakrales Gerät.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002
- 15 déc. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 292 du 15.12.1982
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.