Marque figurative
Marque suisse · 318867 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 318867
- Numéro de demande
- 03732/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((cygne)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((cygne))
- Déposée
- 22 juin 1982
- Enregistrée
- 15 oct. 1982
- Publiée
- 15 déc. 1982
- Radiée
- 5 févr. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec extension de l'indication des produits
- Renouvelle
- 301559
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures
Bijouterie; vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles; cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, à savoir portefeuilles, porte-documents, serviettes, portfolio, mallettes, sacs, bourses, porte-monnaies, étuis pour lunettes, peaux; malles et valises; parapluies, parasols.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003
- 15 déc. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 292 du 15.12.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.