RIANVAL

Marque suisse · 318884 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 318884
Numéro de demande: 03080/1982
Statut: En vigueur
Type: Marque verbale
Déposée: 13 avr. 1982
Enregistrée: 25 oct. 1982
Publiée: 16 déc. 1982
Protégée jusqu’au: 13 avr. 2032
Remarques: avec modification de la raison sociale Dépôt de la marque renouvelée: 24.05.1982
Renouvelle: 191519
Source: Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2021
1 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 01.10.2018
16 janv. 2017
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues → UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 16.01.2017
30 juin 2015
Transféré
Titulaire
Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues → Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
21 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
15 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
2 avr. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 62 du 02.04.2002
23 avr. 1997
Transféré
Titulaire
Bourgeois frères & Cie S.A., 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues
Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

1 entrée antérieure

16 déc. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 293 du 16.12.1982

Parties

Titulaire

CAVE DE LA CÔTE société coopérative

Cave de la Côte, Société coopérative

Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.