US
Marque suisse · 319013 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 319013
- Numéro de demande
- 03000/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- US ((Verantwortlichkeitsmarke 1841)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- US ((Verantwortlichkeitsmarke 1841))
- Déposée
- 28 déc. 1981
- Enregistrée
- 25 oct. 1982
- Publiée
- 18 déc. 1982
- Radiée
- 30 juil. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsdatum: 13.05.1982
- Renouvelle
- 189589
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie und Edelmetallgeräte.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.2002
- 18 déc. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 295 du 18.12.1982
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.