Marque figurative
Marque suisse · 319014 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 319014
- Numéro de demande
- 03001/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 nov. 1981
- Enregistrée
- 25 oct. 1982
- Publiée
- 18 déc. 1982
- Radiée
- 18 juin 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification du siège de l'entreprise et extension de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 13.05.1982
- Renouvelle
- 189369
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bagues, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, clips, marquises, épingles, colliers et autres articles de bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.06.2012
- 8 oct. 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 18 déc. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 295 du 18.12.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.