Marque figurative

Marque suisse · 319014 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319014
Numéro de demande
03001/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 nov. 1981
Enregistrée
25 oct. 1982
Publiée
18 déc. 1982
Radiée
18 juin 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification du siège de l'entreprise et extension de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 13.05.1982
Renouvelle
189369
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bagues, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, clips, marquises, épingles, colliers et autres articles de bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.06.2012

  2. 8 oct. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  3. 18 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 295 du 18.12.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.