RB

Marque suisse · 319040 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319040
Numéro de demande
03063/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RB ((Köpfe)) ((fig.))
Éléments verbaux
RB ((Köpfe))
Déposée
27 mai 1982
Enregistrée
26 oct. 1982
Publiée
20 déc. 1982
Radiée
3 janv. 2003
Motif
Non prolongée
Renouvelle
192397
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Farben und Lacke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003

  2. 20 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 296 du 20.12.1982

Parties

Titulaire

Rüfenacht & Baumann AG

2575 Täuffelen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.