Marque figurative

Marque suisse · 319047 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319047
Numéro de demande
03180/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 mars 1982
Enregistrée
26 oct. 1982
Publiée
20 déc. 1982
Radiée
19 oct. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles de bijouterie en métaux précieux, petits lingots, médailles, monnaies.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  2. 27 avr. 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pamp S.A., 6874 Castel S. Pietro → Pamp SA, Via Alle Zocche 1, 6874 Castel San Pietro

    Publié dans Swissreg le 27.04.2017

  3. 28 oct. 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    PYTHON & PETER, Me Michèle Burnier, Rue François Bellot 6, 1206 Genève → Pestalozzi Avocats, Me Michèle Burnier, cours de Rive 13, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

  4. 26 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève → PYTHON & PETER, Me Michèle Burnier, Rue François Bellot 6, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.07.2013

  5. 21 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  6. 25 févr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2002

  7. 22 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1999

  8. 8 oct. 1984

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pamp S.A., via Emilio Bossi 30a, 6830 Chiasso → Pamp S.A., 6874 Castel S. Pietro

    Publié dans la FOSC No 235 du 08.10.1984

1 entrée antérieure
  1. 20 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 296 du 20.12.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.