Marque figurative

Marque suisse · 319076 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319076
Numéro de demande
03477/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreise, Quadrat)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreise, Quadrat))
Déposée
8 juin 1982
Enregistrée
26 oct. 1982
Publiée
22 déc. 1982
Radiée
5 févr. 2003
Motif
Non prolongée
Renouvelle
192263
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Véhicules

Motoren und Turbinen für alle Anwendungszwecke, einschliesslich Dieselmotoren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003

  2. 21 oct. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Varity Europe Limited, Eastfield, GB- Peterborough PE1 5NA, Royaume-Uni → Perkins Holdings Limited, Eastfield, Peterborough (PE1 5NA), Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998

  3. 21 avr. 1995

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Varity Holdings Limited, 35, Davies Street, GB- London W1Y 2EA, Royaume-Uni → Varity Europe Limited, Eastfield, GB- Peterborough PE1 5NA, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  4. 20 nov. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Perkins Engines Group Limited, 33, Davies-Street, London W.1, Royaume-Uni → Varity Holdings Limited, 35, Davies Street, GB- London W1Y 2EA, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.1991

  5. 29 déc. 1984

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Massey-Ferguson-Perkins Limited, 33, Davies Street, London W.1, Royaume-Uni → Perkins Engines Group Limited, 33, Davies-Street, London W.1, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 303 du 29.12.1984

  6. 22 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 298 du 22.12.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.