Marque figurative
Marque suisse · 319077 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 319077
- Numéro de demande
- 03478/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 juin 1982
- Enregistrée
- 26 oct. 1982
- Publiée
- 22 déc. 1982
- Radiée
- 14 janv. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins secs et doux, vermouths, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2013
- 11 mars 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cavallero, 11, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Cavallero, 2, rue de la Faucille, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002
- 11 mars 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002
- 22 juil. 1992
Transféré
- Titulaire
- S. et M. Cavallero, 13, boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Cavallero, 11, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.1992
- 22 déc. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 298 du 22.12.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.