Marque figurative

Marque suisse · 319077 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319077
Numéro de demande
03478/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 juin 1982
Enregistrée
26 oct. 1982
Publiée
22 déc. 1982
Radiée
14 janv. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins secs et doux, vermouths, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.01.2013

  2. 11 mars 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Cavallero, 11, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Cavallero, 2, rue de la Faucille, 1211 Genève 2

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  3. 11 mars 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  4. 22 juil. 1992

    Transféré

    Titulaire
    S. et M. Cavallero, 13, boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Cavallero, 11, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.1992

  5. 22 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 298 du 22.12.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.