Marque figurative

Marque suisse · 319084 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319084
Numéro de demande
03497/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
9 juin 1982
Enregistrée
26 oct. 1982
Publiée
22 déc. 1982
Radiée
5 févr. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thés; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucre; produits de boulangerie; articles de pâtisserie, desserts, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003

  2. 22 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 298 du 22.12.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.