Marque figurative

Marque suisse · 319191 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319191
Numéro de demande
01464/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((cercle, cercle ovale)) ((fig.))
Éléments verbaux
((cercle, cercle ovale))
Déposée
10 mars 1982
Enregistrée
10 nov. 1982
Publiée
23 déc. 1982
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification du siège de l'entreprise et limitation de l'indication des produits
Renouvelle
191253
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Supports d'outillages, de pièces métalliques à usiner, destinés aux machines outils, essentiellement les machines d'électro-érosion; dispositifs mécaniques, électro-mécaniques et électroniques pour l'automatisation de la mise en place d'outils et de pièces à usiner sur machines outils, essentiellement sur machines d'électro-érosion.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 7 oct. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Imea SA, 2732 Reconvilier → Büchler B-Set AG, Wilerstrasse 98, 9230 Flawil

    Publié dans la FOSC No 193 du 07.10.1991

  3. 23 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 299 du 23.12.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.