Marque figurative

Marque suisse · 319209 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319209
Numéro de demande
01914/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Tannenbaum, eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Tannenbaum, eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
Déposée
25 mars 1982
Enregistrée
10 nov. 1982
Publiée
24 déc. 1982
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Maschinen, Werkzeuge und Apparate der Holzbearbeitung; Sägewerksmaschinen und -anlagen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 24 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 300 du 24.12.1982

Parties

Titulaire

Malawer AG Maschinen-Werkzeuge-Apparate Spiel- und Bastelsortimente

Malawer AG, Maschinen-Werkzeuge-Apparate Spiel- und Bastelsortimente

Industriestrasse 12, 4922 Bützberg

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.