Marque figurative

Marque suisse · 319218 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319218
Numéro de demande
03299/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
7 oct. 1982
Enregistrée
10 nov. 1982
Publiée
24 déc. 1982
Radiée
2 juin 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tissus · Vêtements et chaussures

Bijouterie, pièces de monnaie, serviettes en papier, papier à écrire et nappes, publications, livres, périodiques, posters, tasses, couvre-lits, rideaux, vêtements et foulards.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  2. 24 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 300 du 24.12.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.