swatch QUARTZ

Marque suisse · 319221 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319221
Numéro de demande
03511/1982
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
swatch QUARTZ ((fig.))
Déposée
11 juin 1982
Enregistrée
10 nov. 1982
Publiée
30 déc. 1982
Protégée jusqu’au
11 juin 2032
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres munies d'un quartz et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2022

  2. 5 juil. 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne → Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 05.07.2019

  3. 28 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.03.2012

  4. 8 août 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Swatch S.A., 94, rue Jakob Stämpfli, 2503 Bienne → Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 08.08.2008

  5. 18 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 53 du 18.03.2002

  6. 18 mars 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 53 du 18.03.2002

  7. 19 févr. 1986

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Swatch S.A., 9, rue de Boujean, 2502 Bienne → Swatch S.A., 94, rue Jakob Stämpfli, 2503 Bienne

    Publié dans la FOSC No 41 du 19.02.1986

  8. 19 févr. 1986

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ASUAG-SSIH - Société Suisse pour, l'Industrie Horlogère S.A., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 41 du 19.02.1986

4 entrées antérieures
  1. 22 juin 1985

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Swatch S.A., c/o ASUAG-SSIH, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → Swatch S.A., 9, rue de Boujean, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 142 du 22.06.1985

  2. 4 avr. 1985

    Transféré

    Titulaire
    Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Swatch S.A., c/o ASUAG-SSIH, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 79 du 04.04.1985

  3. 4 avr. 1985

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → ASUAG-SSIH - Société Suisse pour, l'Industrie Horlogère S.A., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 79 du 04.04.1985

  4. 30 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 304 du 30.12.1982

Parties

Titulaire

Swatch AG

Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.)

Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.