FONDIS-KASSETTE

Marque suisse · 319258 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319258
Numéro de demande
02060/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 avr. 1982
Enregistrée
18 nov. 1982
Publiée
31 déc. 1982
Radiée
3 déc. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Cheminée-Kassette, nämlich Feuerungs- und Warmlufteinsätze für Cheminées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  2. 31 déc. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 305 du 31.12.1982

Parties

Titulaire

Novus Automation GmbH

im Bergli, 8934 Knonau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.