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Marque suisse · 319336 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319336
Numéro de demande
02782/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 mai 1982
Enregistrée
18 nov. 1982
Publiée
5 janv. 1983
Radiée
7 déc. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Poudre pour flan et crème avec et sans sucre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  2. 25 avr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

  3. 11 févr. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Qualidess SA, 13b, ch. des Basuges, 2022 Bevaix → Qualidiet SA, 13b, ch. des Basuges, 2022 Bevaix

    Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2008

  4. 22 avr. 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pandag S.A., 7, chemin des Sagnes, 2022 Bevaix → Qualidess SA, 13b, ch. des Basuges, 2022 Bevaix

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002

  5. 22 avr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002

  6. 8 mars 1984

    Partiellement radié

    LPS
    Produits diététiques, produits alimentaires. → Poudre pour flan et crème avec et sans sucre.
    Classification internationale
    5,29-31 → 5,29-31

    Publié dans la FOSC No 57 du 08.03.1984

  7. 5 janv. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1983

Parties

Titulaire

Qualidiet SA

13b, ch. des Basuges, 2022 Bevaix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.