SANEL

Marque suisse · 319363 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319363
Numéro de demande
02969/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 mai 1982
Enregistrée
18 nov. 1982
Publiée
5 janv. 1983
Radiée
3 janv. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Appareils médicaux

Elektronische Geräte der Medizinaltechnik.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003

  2. 5 janv. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.