Marque figurative

Marque suisse · 319440 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319440
Numéro de demande
02127/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, poinçon de maître 8040)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, poinçon de maître 8040))
Déposée
13 avr. 1982
Enregistrée
18 nov. 1982
Publiée
7 janv. 1983
Radiée
3 déc. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Jeux, jouets et articles de sport · Tabac et articles pour fumeurs

Articles d'argenterie, joaillerie, bijouterie en vrai et en faux; cartonnages, agendas, albums, carnets de poche, carnets de table, étuis portefeuillets, étuis porte-feuillets avec date, porte-ordonnances, répertoires téléphoniques de table, répertoires téléphoniques de poche, sous-main, étuis pour cartes à jouer, cartables pour papier à lettres, porte-crayons, porte-carte routière, nécessaires de bureau, passe-partout à portraits; papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; crayons, stylos; porte-allumettes, briquets, étuis à cigarettes, cendriers, nécessaires pour fumeurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  2. 4 oct. 1986

    Transféré

    Titulaire
    Nazareno Gabrielli S.p.A., Tolentino (Macerata), Italie → Nazareno Gabrielli Finanziaria S.p.A., Tolentino (Marcerata), Italie

    Publié dans la FOSC No 231 du 04.10.1986

  3. 7 janv. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 07.01.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.