Marque figurative

Marque suisse · 319474 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319474
Numéro de demande
02870/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Ventilator, Linien)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Ventilator, Linien))
Déposée
12 mai 1982
Enregistrée
18 nov. 1982
Publiée
10 janv. 1983
Radiée
3 janv. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Klimaanlagen aller Art und den dazu gehörenden Apparaten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003

  2. 10 janv. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 7 du 10.01.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.