Marque figurative

Marque suisse · 319480 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319480
Numéro de demande
02876/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Strichmännchen, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3920)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Strichmännchen, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3920))
Déposée
15 avr. 1982
Enregistrée
18 nov. 1982
Publiée
10 janv. 1983
Radiée
3 déc. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  2. 10 janv. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 7 du 10.01.1983

Parties

Titulaire

Hansrudolf Reichlin

8714 Feldbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.