HONDA ATC

Marque suisse · 319544 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319544
Numéro de demande
03163/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 mai 1982
Enregistrée
30 nov. 1982
Publiée
17 janv. 1983
Radiée
23 déc. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Landfahrzeuge, Motordreiräder und deren Bestandteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 20 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 20.03.2012

  3. 20 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.03.2012

  4. 16 déc. 2002

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002

  5. 13 mai 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha, No. 27-8, 6-chome, Jingumae, Sjibuya-ku, Tokio, Japon → Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha, 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.2002

  6. 13 mai 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.2002

  7. 17 janv. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 13 du 17.01.1983

Parties

Titulaire

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

1-1, 2-chome Minami-aoyama Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.