JA
Marque suisse · 319638 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 319638
- Numéro de demande
- 02556/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- JA ((encadré, fond noir, poinçon de maître 1824)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- JA ((encadré, fond noir, poinçon de maître 1824))
- Déposée
- 31 oct. 1981
- Enregistrée
- 1 déc. 1982
- Publiée
- 18 janv. 1983
- Radiée
- 28 mai 2002
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 29.04.1982
- Renouvelle
- 188567
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en or, argent ou platine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 114 du 17.06.2002
- 18 janv. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 14 du 18.01.1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.