APPOSE

Marque suisse · 319684 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319684
Numéro de demande
06572/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
APPOSE ((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
APPOSE ((Bild))
Déposée
11 oct. 1982
Enregistrée
1 déc. 1982
Publiée
20 janv. 1983
Radiée
2 juin 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate, einschliesslich chirurgische Hautnäh- und -befestigungsinstrumente; künstliche Gliedmassen, Augen und Zähne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  2. 20 janv. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 16 du 20.01.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.