Marque figurative
Marque suisse · 319765 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 319765
- Numéro de demande
- 01006/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Palme)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Palme))
- Déposée
- 17 févr. 1982
- Enregistrée
- 13 déc. 1982
- Publiée
- 24 janv. 1983
- Radiée
- 30 sept. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 203 du 21.10.2002
- 24 janv. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.