Vieux Suisse

Marque suisse · 319769 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319769
Numéro de demande
01963/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Vieux Suisse ((fig.))
Déposée
3 nov. 1982
Enregistrée
13 déc. 1982
Publiée
24 janv. 1983
Radiée
27 mai 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.05.2023

  2. 24 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

  3. 26 août 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Union Vinicole, Cave de Lavaux, Cully, 1096 Cully → Union Vinicole de Cully, 10, rue de la Gare, 1096 Cully

    Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.2002

  4. 26 août 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.2002

  5. 24 janv. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1983

Parties

Titulaire

UNION VINICOLE DE CULLY société coopérative

Union Vinicole de Cully

10, rue de la Gare, 1096 Cully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.