Marque figurative

Marque suisse · 319818 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
319818
Numéro de demande
00109/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((flèches, encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
((flèches, encadré, fond noir))
Déposée
15 sept. 1982
Enregistrée
15 déc. 1982
Publiée
25 janv. 1983
Radiée
6 mai 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Machines et outillage pour les travaux d'exploitation forestière du bois et de la pierre, machines de scierie, de menuiserie, machines à débiter le bois et la pierre, notamment tronçonneuses à chaîne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003

  2. 25 janv. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 20 du 25.01.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.