ECOM

Marque suisse · 320038 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320038
Numéro de demande
01884/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ECOM ((étoiles, bandes, encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
ECOM ((étoiles, bandes, encadré, fond noir))
Déposée
18 mars 1982
Enregistrée
11 janv. 1983
Publiée
7 févr. 1983
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles · Jeux, jouets et articles de sport

Meubles et accessoires d'ameublement pour habitations et bureaux en bois, liège, roseau, jonc et osier; jeux, jouets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 7 févr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 31 du 07.02.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.