Marque figurative
Marque suisse · 320039 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 320039
- Numéro de demande
- 01886/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((logo, encerclé)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((logo, encerclé))
- Déposée
- 18 mars 1982
- Enregistrée
- 11 janv. 1983
- Publiée
- 7 févr. 1983
- Radiée
- 30 oct. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres-bracelet.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002
- 7 févr. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 31 du 07.02.1983
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.