Marque figurative

Marque suisse · 320039 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320039
Numéro de demande
01886/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, encerclé))
Déposée
18 mars 1982
Enregistrée
11 janv. 1983
Publiée
7 févr. 1983
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres-bracelet.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 7 févr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 31 du 07.02.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.